-L’accès aux pas de tir est autorisé pour les personnes titulaires d’une licence de tir fédérale délivrée par le COSBB ou inscrites en second club au COSBB pour l’année en cours.

-Le montant de la licence est fixé chaque année par la Fédération Française de Tir et la cotisation COSBB par le Comité Directeur validé par l'Assemblée Générale.

-La licence, qui comprend l’assurance, permet l’accès aux deux pas de tir de l'association suivant les heures d'ouverture et jusqu’au 30 septembre de l’année suivante

--- Stand de tir au plomb 105 rue de Lille 62149 FESTUBERT.

--- Stand de tir 4 chemin de l’abbaye 62138 BILLY BERCLEAU.

-Passé cette date, le tireur n’est plus assuré et tous les pas de tir lui sont interdits.1 : Nouvel adhérent-licencié :

Toute personne désirant devenir adhérent au COSBB - Stand de FESTUBERT et obtenir une licence de tir, devras faire l'objet d'un parrainage par deux membres COSBB licenciés de plus d'un an. Il doit déposer lors des permanences les documents suivants :

Fiche d’inscription de la saison (à retirer au Stand ou à télécharger sur le site COSBB ).

Présentation d'une pièce d'identité en cours de validité.

Certificat médical de non contre-indication à la pratique du tir sportif déposé sur Le compte EDEN.

Autorisation parentale signée par les deux parents (pour les mineurs).

Une photo d’identité.

Le règlement correspondant à la licence et à la cotisation club. (Espèce, chèque à l'ordre du COSBB).

1 Par la signature de sa fiche d'inscription, le futur adhérent reconnaît avoir lu les règlements intérieur en vigueur des deux sites et s'engage à les respecter dans tous ses termes. (Règlements consultables sur le panneau d'affichage et sur le site COSBB).

Le Comité Directeur se réserve le droit, sans avoir à motiver sa décision, de refuser une inscription. Dès son inscription sur le site de la Fédération Française de Tir, point de départ de la couverture assurance, il se verra remettre, un badge évolutif indiquant son niveau ( Débutant, QCM,....) il sera échangeable en fonction de la progression du tireur.

Dès sa disponibilité, la licence pourra être téléchargée depuis le compte EDEN.

2 : Renouvellement adhérent-licencié :

Les licences et adhésions sont à renouveler chaque année aux heures d’ouverture des deux structures dès le 1er septembre.

Toute personne désirant renouveler son adhésion et sa licence, doit déposer lors des permanences , les

documents suivants :

Fiche d’inscription de la saison (à retirer au Stand ou à télécharger sur le site COSBB ).

Certificat

médical de non contre-indication à la pratique du tir sportif déposé sur le compte EDEN.

Présentation du badge de la saison précédente.

Autorisation parentale (pour les mineurs).

Une photo d’identité.

Le règlement correspondant à la licence et à la cotisation club. (Espèce, chèque à l'ordre du COSBB).

Par la signature de sa fiche de renouvellement, l'adhérent reconnaît avoir lu les règlements intérieur en vigueur des deux sites et s'engage à les respecter dans tous ses termes.

(Règlements consultables au panneau d'affichage et sur le site COSBB).

Le Comité Directeur se réserve le droit, sans avoir à motiver sa décision, de refuser un renouvellement.

Dès son renouvellement sur le site de la Fédération Française de Tir, point de départ de la couverture assurance, il se verra remettre, un badge de la nouvelle saison correspondant à son évolution et lui permettant l’accès aux installations.

Dès sa disponibilité, la licence pourra être téléchargée depuis le compte EDEN.

3 : Tireur extérieur :

Le tireur déjà licencié dans un autre club peut demander l’accès régulier aux sites de l'association COSBB

en souscrivant un forfait ( tarif fixé par le Comité Directeur à chaque nouvelle saison) et en fournissant les

documents suivants :

Fiche d'inscription " tireur extérieur" à retirer auprès des permanents.

Sa licence

en cours de validité obtenue dans le club d'origine

Présentation d’une pièce d'identité en cours de validité.

Le règlement correspondant au forfait tireur extérieur. (Espèce, chèque)

Il se verra remettre un badge “Tireur extérieur ” lui donnant accès aux installations. En souscrivant à

ce forfait, le tireur extérieur n’est pas adhérent du COSBB mais est cependant soumis aux Règlements

intérieur et doit les respecter.

2

4 : Personne non licenciée :

L'accès sera autorisé si cette dernière est invitée par un membre du COSBB ayant préalablement effectué

une demande par mail ou SMS au président 48 heures 00 avant la séance en joignant la copie de la pièce d'identité, en cours de validité, de l'invité.

Conformément à la réglementation, une consultation du fichier FINIADA (Fichier National des personnes Interdites d'Acquisition et de Détention d'Arme) sera effectuée.

A l'issue il sera délivré un badge "invité" portant la date de la séance, ce dernier devra être imprimé par le licencié ayant fait la demande et remis à son invité. Le port de ce badge est obligatoire pour accéder aux divers pas de tir. L'invité ne pourra bénéficier que de 2 séances par an.

5: Séances de découverte :

Les séances de découverte de groupe se tiendront sur des créneaux établis. Elles seront payantes afin de couvrir les frais engagés (munitions, cibles, etc.). Ces séances seront encadrées par au moins un commissaire de tir pour 2 tireurs dont au minimum un diplômé du CAC ou un titulaire du BFA pour 4 tireurs. Les personnes qui participent à cette séance seront inscrites sur le cahier de présence disposé à l’accueil.

Les participants devront fournir une pièce d’identité et ferons l’objet d’une consultation auprès du fichier FINIADA.

L’accès aux installations est autorisée au public aux jours et heures d’ouverture du stand et uniquement dans les parties réservées aux visiteurs (Club house, secrétariat).

Ces zones sont délimitées par une baie vitrée au sein des deux structures.

Le port visible de la licence et du badge réglementaire de la saison en cours est obligatoire dès l'entrée

dans les locaux du club et pour l’accès au pas de tir.

Tout nouvel adhérent doit être assisté d'un permanent lors de ses premières séances de tir.

L'accès à la zone de stockage, à l'armoire forte, à l'espace administratif et à la partie intérieure du bar est réservé aux commissaires de tir et au responsable de l'Ecole de Tir.

Le permanent, en cas de besoin spécifique, peut donner l'autorisation d'accès à un licencié.

1 : Règles d’accès au pas de tir :

=> 10 m : Ce pas de tir est accessible à tout tireur dès son inscription au club. Le premier tir doit

obligatoirement être supervisé par un permanent.

Exceptionnellement, une personne non licenciée souhaitant découvrir le tir, peut accéder au stand 10m et uniquement à 10m, pour un essai ou une initiation à condition d’en avoir eu l’autorisation par le Président ou le responsable de la structure et d’être accompagné par un permanent.

Un mineur doit obligatoirement être sous la responsabilité d’un adulte, même non licencié.

La mise en tension des rameneurs électriques sera effectué par le permanent, ou le responsable de l'Ecole de Tir.

L'accès à l'espace de tir situé après la table de tir ( ciblerie électrique et porte cible) ainsi que les armoires contenant les cibles est strictement interdite à tout licenciés. Son accès est exclusivement réservé aux permanent et au responsable de l'école de Tir en début et fin des séances ou en cas d'incident de tir, après s'être assuré de la mise en sécurité de l'ensemble des armes présentes sur le pas de tir.

=> Pas de Tir arbalète :

Des règles complémentaires et spécifiques à cette section sont affichées à l’entrée de ce pas de tir. Elles doivent être considérées comme faisant partie du présent règlement.

Une arme doit toujours être considérée comme chargée, elle ne doit jamais être dirigée en direction d'une personne.

Au pas de tir, une arme doit toujours être dirigée vers les cibles, même dans sa housse ou mallette.

L'arme n'est sortie de son étui ou de sa mallette qu'à la table de tir, canon dirigé vers la cible idem lors du rangement.

Lorsque l’arme est posée elle doit être dirigée vers les cibles, la culasse ou le levier d'armement doit être laissé ouvert, ne plus contenir de munitions et un drapeau de sécurité engagé dans la chambre.

Ne mettre le doigt sur la queue de détente qu'au moment de tirer.

Toujours approvisionner une arme canon dirigé vers la cible et lorsque l ’on est prêt à tirer. Une arme approvisionnée doit être gardée en main.

En cas d’incident de tir, le problème doit être réglé arme dirigée vers la cible. Appeler une personne

qualifiée pour aider lorsqu’on ne sait pas ou lorsqu’on ne peut remédier à l’incident. Toute manipulation d’arme en dehors des pas de tir est interdite.

En cas d’interruption du tir, l’arme doit être mise en sécurité.

Une arme ne doit jamais rester sans surveillance.

Il est interdit, en tous lieux, de manipuler une arme sans l’autorisation de son propriétaire.

Conformément aux règles de sécurité préconisées par la FFTir et l’ISSF, le transport et l’utilisation des armes doit se faire avec des précautions réglementaires :

Le déplacement des armes personnelles doit se faire dans des valises, ou des housses cadenassées ou équipées d’un système neutralisation qui empêche une utilisation immédiate (verrou de pontet, câble ou démontage d’une pièce de l’arme...) et ce jusqu’à la table de tir. Le transport des carabines 10m prêtées par le club, hors valise, doit se faire jusqu’à la table de tir culasse ouverte avec un fil de sécurité ou un drapeau de sécurité, canon dirigé vers le haut.

Les armes de poing, prêtées par le club, doivent toujours être déplacées en valise.

La sécurité est l’affaire de tous : tireur sportif de loisir, membre du bureau, etc. En cas de non respect des consignes de sécurité, agir et prévenir le permanent.

Le stand de tir dispose de 6 postes de tir équipé de rameneurs électrique et 1 poste de tir arbalète.

1 :Utilisation des équipements :

Les bâtiments, la ciblerie et divers matériels sont la propriété de la Commune de FESTUBERT. Ils sont entretenus par ses soins, et mis à la disposition du COSBB par convention.

L’Association COSBB est propriétaire de divers matériels qu’elle met à la disposition de ses adhérents. Toutes les dégradations seront facturées à concurrence du montant de la réparation ou de leur remplacement.

2 : Disciplines et matériels :

Les installations sont destinées exclusivement à la pratique du Tir Sportif de compétition et de loisirs, avec utilisation du matériel de tir approprié, dans le cadre des disciplines et des règlements régis par la Fédération Française de Tir.

Les matériels de tir du COSBB sont mis gracieusement à la disposition des tireurs de loisirs pour la durée de leur tir et dans l’enceinte du stand. Ils sont tenus de les respecter et de signaler toute anomalie au permanent. Ils peuvent, à leur demande, bénéficier de conseils afin d’améliorer leurs capacités de tireurs.

Le tir à billes plastiques de type « air soft » ou « paintball » est interdit dans le stand. Les armes prêtées par le club ne doivent tirer que les plombs fournis par le club.

3 : Matériel approprié :

Sur le Pas de Tir 10 mètres et sur le Pas de Tir Arbalète, les cibles à forme humaine sont interdites ainsi que l’utilisation d’armes détenues illégalement.

=> Stand 10m Carabine et Pistolet :

Seuls sont autorisés les pistolets et carabines à air comprimé ou CO2 de calibre 4,5 mm développant une puissance maximum de 10 joules et les arbalètes « match » 10m.

Les cibles : cibles cartons mises à disposition par le COSBB.

Seules les balles en plomb (diabolo) sont autorisées dans le stand 10m, ils seront mis à disposition gracieusement dans la limite des stocks disponible. Donc les billes en acier y sont interdites.

-Tout autre type d'armes est interdit.

=> Pas de tir arbalète :

Des règles complémentaires et spécifiques à cette section sont affichées à l’entrée de ce pas de tir. Elles doivent être considérées comme faisant partie du présent règlement. Les locaux et le matériel doivent être respectés. Lorsqu’il quitte un poste de tir, le tireur doit penser à nettoyer son poste de tir et d’emporter avec lui ses cartons usagés.

Les séances se dérouleront les mercredi sauf durant les vacances scolaires , l’accès au stand sera réservé aux élèves de l’école de tir.

Les modalités d’inscription et les informations nécessaires sur le fonctionnement seront a retirer auprès du responsable de l’école de tir.

Un règlement intérieur spécifique à l'école de tir sera édité et remis à chaque élève.

L’Association du COSBB et selon son budget, pourras prendre en charge en partie les frais à engager par les tireurs à l’occasion de la préparation et de la participation à des compétitions officielles organisées par la FFTir.

Les montants des participations seront fixés par le Comité Directeur et sont valables pour la saison en cours. Pour bénéficier de ces aides, chaque tireur s’engage à suivre les préparations (Ecole de Tir) et à participer aux épreuves officielles pour lesquelles il est engagé. Une charte est à signer par le tireur compétiteur qui s’engage à la respecter.

En cas de défection caractérisée, il sera exigé le remboursement de tout ou partie des frais engagés en fonction de l’avis du Comité Directeur.

Les matériels de tir (propriété du COSBB) sont mis gracieusement à la disposition des tireurs de compétition. Ces tireurs s’engagent à rendre ces matériels de prêt en totalité et en parfait état à l’issue de chaque compétition et ce dès le premier jour d’ouverture du club suivant cette compétition. Aucune arme du club ne peut quitter les locaux sans l’autorisation écrite du Président.

Suite au décret du 28 avril 2020 - 486 et compte tenu : que le président, en tant que « tiers de confiance » est seul habilité à signer les demandes d’avis favorable. que pour délivrer un avis favorable, le président, doit pouvoir contrôler l’assiduité du demandeur comme le prévoit l’arrêté. que le président ne peut contrôler, en personne, l’assiduité de tous les tireurs.

Le Comité Directeur a décidé :

- de mettre en place, au sein de chaque stand , un cahier de présence.

Toute personne se rendant sur un pas de tir (tireur ou autre) doit obligatoirement s’inscrire sur le cahier de présence mis à sa disposition à l’entrée du stand. La non-observation de ce point entraîne l’exclusion immédiate du pas de tir pour la journée.

L’inscription sur le cahier de présence permet de pouvoir justifier d’un taux de présence suffisant pour le renouvellement de la licence l’année suivante, trois présences sont demandées au cours de la saison sportive.

Boissons : Seule la vente de boissons par le club est autorisée dans l’enceinte du COSBB et dans le cadre des textes de loi en vigueur.

Plombs : Des boites de plombs seront mis à disposition des licencies gracieusement dans la limite des stocks disponibles. A l'issue les tireurs pourront en acheter auprès du permanent. ( Le prix étant fixé par le Comité Directeur ).

Les plombs tirés dans les portes cibles du stand est la propriété du COSBB.

Le ramassage et la revente de ces métaux ne peuvent se faire que pour le compte du COSBB.

Seules les personnes désignées par le Comité sont autorisées à en effectuer le ramassage

Porte carte et tour du cou: Le port de la licence et du badge étant obligatoire sur les pas de tir le COSBB propose à la vente des porte carte et tour de cou a retirer auprès du permanent.

Petites annonces : Les petites annonces affichées dans l’enceinte du stand doivent être conformes à la législation. Elles doivent absolument être validé par le responsable du Stand. Chaque annonce a une durée de vie de 6 mois. Au-delà de ce délai, l'annonce est retirée sauf demande de prolongation effectuée auprès du responsable de la structure.

1 : Règles de vies :

Une discipline librement consentie dans l’intérêt de tous doit être observée à l’égard des autres tireurs.

On évitera de gêner les tireurs en faisant du bruit ou en les dérangeant de quelque manière que ce soit. Les discussions doivent se faire hors des pas de tir.

Il est interdit de fumer ou de vapoter sur les pas de tir, y compris dans les zones réservées aux spectateurs et à la circulation.

L’accès au stand est interdit à toute personne prise de boisson ou présentant des signes d’ivresse, même modérée, ou présentant une présomption d’être sous l’emprise de produit stupéfiants.

Toutes conversations d’ordre politique, confessionnel ainsi que tout propos à caractère raciste sont strictement interdit.

Les comportements antisportifs pouvant gêner les autres tireurs dans l’exercice de leur loisir ou dans l’agrément qu’ils trouvent dans la fréquentation du stand sont interdits.

Tout comportement aboutissant à créer une mauvaise ambiance ou à susciter des conflits est interdit. Une tenue vestimentaire propre et correcte est exigée sur les pas de tir :

▪ Chaussures fermées obligatoires.

▪ Le bas du corps doit être couvert jusqu’aux genoux.

Les tenues d’aspect militaire ou paramilitaire sont interdites.

Tous les propos à caractère sexuel et susceptibles de choquer les personnes sensibles et les enfants, sont interdits.

Toute démarche ou manœuvre ayant pour effet de créer des divisions ou des factions à l’intérieur de l’association est interdite.

Les animaux ne sont pas autorisés dans l'ensemble des locaux même tenus en laisse.

2 : Respect du règlement et sanctions disciplinaires:

Les personnes admises à pénétrer sur le Stand sont tenues de se conformer aux articles du présent règlement, sous peine de sanction. Tout manquement aux règles de sécurité pourra entrainer l’exclusion immédiate.

Tout manquement grave aux règles et aux principes généraux de ce règlement intérieur est soumis à l’examen du comité directeur et peut entrainer les sanctions suivantes :

1) Avertissement.

2) Exclusion temporaire.

3) Exclusion définitive, sans remboursement des sommes versées.

Le détail des divers niveaux de sanctions et de décisions seront repris dans un tableau, en annexe du règlement intérieur.

L'association du COSBB décline toute responsabilité pour tout accident qui surviendrait à la suite de l’inobservation des directives énoncées dans le présent règlement, ainsi que pour tout accident non couvert par les assurances de la Fédération Française de Tir ou des assureurs étrangers.

Le licencié étant seul responsable de ses armes et ses biens lors de l'activité, l'association du COSBB déclinera toute responsabilité en cas de perte, vol ou casse du matériel.

Elle se réserve de droit, le cas échéant, de prendre les sanctions appropriées, notamment en cas de non observation du règlement.

Les commissaires de tir et les membres du comité directeur sont chargés de vérifier l’application stricte du présent règlement.

Le Président est seul habilité à représenter l’association vis à vis des tiers. Il a l’exclusivité des contacts avec la mairie de FESTUBERT et ses services. Il peut déléguer ces pouvoirs, par écrit, à un membre du bureau ou du Comité Directeur pour un objet particulier.